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Marques déposées par Gérard GUILLERM
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ORQUAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORQUAL
Gérard GUILLERM
ORQUAL EURL

Numéro de dépôt :
3461947
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
ORQUAL de Gérard GUILLERM

Présentation de la marque ORQUAL

Déposée le 8 novembre 2006 par Gérard GUILLERM et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ORQUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « ORQUAL »

Les déposants sont Gérard GUILLERM domicilié(e) 1 Rue de fenétrange,67260 DIEDENDORF,France - 67260 - France et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ORQUAL domicilié(e) 12 Rue des Fraîches,22210 PLEMET,France - 22210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard GUILLERM domicilié(e) 1 Rue de fenétrange,67260 DIEDENDORF,France - 67260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Gérard GUILLERM a également déposé les autres marques suivantes : DENTALIS , ESTHEKIT , ONE CLICK SYSTEM , LA DIFFERENCE DE PRIX EST LE PRIX DE LA DIFFERENCE , WALLCAST , Aerophonoscope , ORQUAL BOX


Gérard GUILLERM - 1 Rue de fenétrange,67260 DIEDENDORF,France - 67260 - France

ORQUAL EURL - 12 Rue des Fraîches,22210 PLEMET,France - 22210 - France


Gérard GUILLERM - 1 Rue de fenétrange,67260 DIEDENDORF,France - 67260 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461535 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.